Les cafés peuvent-ils diffuser Spotify, Apple Music ou YouTube ?
Non. Grand public Spotify, Apple Music et YouTube sont destinés à un usage personnel et non commercial, et non à une lecture publique dans un café.
La réponse courte
En général, non. Un café ne devrait pas utiliser un compte grand public Spotify, Apple Music ou YouTube comme système quotidien de musique pour les clients, sauf s'il dispose d'une autorisation distincte et explicite couvrant cet usage. Le paiement d'un abonnement ne transforme pas automatiquement un droit d'écoute personnelle en autorisation de diffusion publique.
La première raison vient des conditions des plateformes. Spotify indique que son service est destiné à un usage personnel et non commercial. Les conditions des services Apple Media limitent l'utilisation des services et du contenu à des fins personnelles et non commerciales et précisent qu'Apple ne transfère aucun droit d'utilisation commerciale ou promotionnelle. Les conditions de YouTube autorisent la consultation et l'écoute à des fins personnelles et non commerciales et interdisent expressément de diffuser publiquement des vidéos ou de diffuser de la musique depuis le service. Cela ne remplace pas une analyse complète du droit d'auteur, mais montre pourquoi un compte grand public ne constitue pas une licence professionnelle.
Les droits musicaux sont également répartis. L'OMPI explique que la composition et l'enregistrement sonore peuvent faire l'objet de droits distincts. Le café doit donc examiner séparément les conditions de la plateforme, les droits de diffusion commerciale couverts par le fournisseur et les obligations locales de diffusion publique ou de droits voisins.
Ce que les trois services signifient pour un café
Spotify
Les indications officielles de Spotify sur l'usage public et commercial précisent que le service est destiné à un usage personnel et non commercial. Cela vaut aussi pour un compte payant. Premium peut supprimer des publicités dans le cadre privé, mais ne donne pas à lui seul le droit au café de diffuser le catalogue à ses clients.
Ne connectez pas simplement le compte personnel d'un salarié à la tablette du café. Le compte reste personnel, l'accès peut disparaître lors d'un changement d'équipe et le café ne dispose pas d'une trace claire indiquant que la source a été autorisée pour un usage professionnel.
Apple Music
Les conditions actuelles d'Apple distinguent de la même façon l'usage personnel de l'usage commercial. Les services et le contenu peuvent être utilisés à des fins personnelles et non commerciales, et Apple ne transfère aucun droit commercial ou promotionnel. Un abonnement individuel ou familial Apple Music n'est donc pas une licence générale de diffusion publique dans un café.
Le fait qu'Apple Music fonctionne techniquement sur l'appareil du café ne change pas ces conditions. Si Apple propose un produit professionnel distinct ou une autorisation écrite pour un usage précis, il faut examiner cette autorisation et ses limites.
YouTube
Les conditions de YouTube sont particulièrement directes. Elles autorisent l'usage personnel et non commercial et interdisent la projection publique de vidéos ou la diffusion de musique depuis le service. YouTube héberge aussi des contenus mis en ligne par des utilisateurs, donc un résultat de recherche peut être indisponible, mal étiqueté, interrompu par une publicité ou faire l'objet d'une réclamation de droits.
Le lecteur YouTube intégrable n'est pas une exception générale pour la musique d'un café. Les conditions mentionnent le lecteur intégrable, mais conservent les restrictions sur la projection publique et la diffusion de musique. Ne téléchargez pas de morceaux depuis YouTube pour créer une playlist locale: cela ajoute des questions de copie et de licence.
Le problème opérationnel derrière la question
Les services grand public posent aussi des problèmes quotidiens. Un salarié peut se déconnecter, modifier la playlist, connecter un téléphone, activer du contenu explicite ou laisser un clip musical visible sur un écran destiné aux clients. Le contenu peut disparaître, et les publicités ou introductions parlées peuvent ne pas correspondre à l'ambiance recherchée.
Séparez donc l'écoute personnelle de la musique d'entreprise. Utilisez un service dont le produit et le compte sont conçus pour les entreprises accueillant du public. Conservez le compte professionnel sur un appareil contrôlé par le café, limitez les modifications et documentez les playlists approuvées, la plage de volume et le secours. Archivez la déclaration de droits du fournisseur et la date de sa vérification.
Un cadre de décision
Avant de diffuser un service au public, posez ces questions:
- Les conditions actuelles autorisent-elles explicitement la diffusion commerciale aux clients?
- S'agit-il d'un compte professionnel ou seulement d'un compte personnel, individuel ou familial?
- Quels droits le fournisseur couvre-t-il et quels droits locaux restent à la charge du café?
- Le café peut-il contrôler les publicités, le contenu explicite, les séquences parlées et les recommandations imprévues?
- Une personne autorisée peut-elle rétablir la lecture après une déconnexion, une mise à jour, une panne de réseau ou un redémarrage?
- Existe-t-il un secours documenté qui soit lui aussi licite?
Si les deux premières réponses ne sont pas claires, n'utilisez pas le service au quotidien. Demandez une réponse écrite à la plateforme ou à une organisation locale de gestion des droits. Un événement ponctuel doit être traité comme une question de licence distincte.
MelloJam est un service de musique de fond basé sur navigateur pour les entreprises accueillant du public. Son catalogue est destiné à l'ambiance commerciale et les droits de lecture commerciale couverts par le catalogue sont inclus dans chaque forfait. Découvrez la musique pour les cafés ou ouvrez le lecteur MelloJam. Les obligations locales de diffusion publique peuvent varier selon le pays et doivent être confirmées avant l'ouverture.
Consultez aussi comment diffuser de la musique sans matériel spécial et la musique d'un café selon les moments de la journée.
Sources officielles